Dans le cadre du CRGGID, deux livrables sont principalement liés à la spécification des processus d'affaires selon ebXML. Le processus retenu dans le cadre du projet est l'acte d'enregistrement institutionnel:
Pour en savoir plus sur l'acte d'enregistrement institutionnel.
Comment spécifier
les processus d'affaires
Modélisation du
processus d'affaires d'enregistrement institutionnel d'un document selon la
spécification des processus d'affaires ebXML.Le lien suivant mène à la version 0.1 du modèle XML de processus d'affaires d'enregistrement institutionnel d'un document, valide selon la première version du schéma des processus d'affaires ebXML.
Modèle XML pour
l'acte d'enregistrement institutionnel, version 0.1